GROUPE CSJ SAGEX

Artistes – Auteurs

Vos métiers sont soumis a des règles juridiques, fiscales et comptables bien particulières. Nos experts sont présents pour vous accompagner dans le suivi de toutes vos obligations.

Artistes – Auteurs

Artistes – Auteurs (Chorégraphes, graphistes, cinématographes etc.), pour débuter votre activité, vous devez effectuer certaines déclarations afin d’être affiliés au régime de la protection sociale de votre secteur d’activité. Votre activité génère des revenus pouvant provenir de la vente ou de la location d’œuvres originales, de droits d’auteur et bien d’autres. Vous aurez donc besoin d’un suivi administratif et comptable adapté et dédié à votre secteur d’activité.

Selon votre activité, vous serez rattaché à la Maison Des Artistes (Plasticiens, graphistes etc.) ou à l’AGESSA (Ecrivains, auteurs et compositeurs de musique etc.). Cependant, les artistes interprètes dépendent généralement du régime des intermittents du spectacle. Pour vous orienter dans ces démarches, nos Experts Comptables sauront vous prêter l’épaule. Le métier d’artiste-auteur est généralement un métier avec des contraintes organisationnelles fortes pouvant engendrer des déplacements, nationaux voire internationaux. Or chaque pays à sa propre législation qu’il est nécessaire de connaître et maîtriser afin de sécuriser vos projets. Le droit des artistes – auteurs étant chose complexe, notamment à l’international, se faire accompagner par un Expert Comptable est un avantage certain. Nos collaborateurs sont disponibles pour vous accompagner dans toutes ces tâches chronophages qui ne constituent pas votre cœur de métier.

Une aide pour vos obligations comptables, fiscales et sociales

Les entreprises individuelles, relevant du régime micro-BNC, n’ont pas les mêmes obligations à respecter que les entreprises relevant de la déclaration contrôlée. Ces dernières sont soumises quant à elle à une véritable comptabilité d’engagement. Des règles particulières peuvent être applicable aux droits d’auteur, maîtriser les opportunités fiscales de votre activité est un réel atout. L’assujettissement à la TVA peut en faire partie. Nos experts vous guideront dans l’élaboration de toutes vos obligations comptables, fiscales et sociales. Contactez nous.

Les revenus Artistes – Auteurs

Sans conditions de revenu, les artistes – auteurs peuvent bénéficier du remboursement des frais de santé versés par la CPAM. Les artistes peuvent également dépendre du régime des traitements et salaires selon la nature du rattachement de leurs activités. Comme les salariés, ils sont redevables des cotisations d’assurances sociales. Si vous êtes artistes – auteurs vous pouvez bénéficier d’une aide pour une formation professionnelle avec l’AFDAS, sous certaines conditions. Pour vous orienter dans ces tâches, nos experts ont acquis une expérience significative dans votre domaine d’activité et saurons vous aider à les réaliser.

 

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